Capstan News
L'essentiel de l'actualité du droit social en continu.
L'éclairage opérationnel des avocats Capstan.
Un salarié peut-il venir travailler en bermuda lorsque les températures s’envolent ? La question, en apparence anodine, se pose pourtant chaque été dans les entreprises, particulièrement en ces temps ...
En l’espèce, la teneur d’un échange WhatsApp entre la salariée et son supérieur hiérarchique en novembre 2020 ne laissait pas de doute sur le projet exprimé par son interlocuteur de la licencier pour ...
Pour Aurélien Louvet, chaque entreprise doit anticiper, se redéfinir et agir face à l’IA. Côté salariés : moins d’exécution, d’analyse et plus de discernement.
Par un arrêt du 19 mars 2026 (Cass. 2e civ., 19 mars 2026, n° 23-22.531), la Cour de cassation juge que le salarié en arrêt de travail pour cause de maladie qui se rend à un entretien d’embauche sans ...
Cet article est la suite de "[Infographie] Simuler, chiffrer, contester (part. 1) : reprenez la main sur votre taux AT/MP !" Une fois l’enjeu chiffré, reste à choisir la voie. Le droit ouvre à l’emplo...
Net-entreprises - 10 juillet 2026 Le Passeport de prévention a pour objectif de répertorier les formations et les certifications en matière de santé et sécurité au travail (SST) de chaque salarié au l...
Source : communiqué du Ministère du travail Le changement climatique entraine la survenue de vagues de chaleur plus fréquentes, plus longues et plus intenses. Depuis la fin mai, la France fait face à ...
Dans un arrêt en date du 25 mars 2026, la Chambre sociale de la Cour de cassation statue sur la demande d’indemnisation formulée par un salarié au titre du non-respect de son droit à la déconnexion (C...
Chaque année, la notification du taux de cotisation accidents du travail et maladies professionnelles (AT/MP) tombe dans les entreprises plutôt comme une donnée subie, que comme une donnée pouvant êtr...
Entre 2018 et 2025, le délai de traitement des demandes de renouvellement de titres de séjour a presque doublé, atteignant en moyenne 117 jours en 2025, ce qui dépasse largement l’objectif national de...
En 2026, les pressions auxquelles sont confrontés les employeurs internationaux ne font pas que s’intensifier : elles convergent également. L’instabilité géopolitique, la fragmentation des échanges co...